Optimisation du bonus

Un bonus bien choisi une aubaine tant pour vos collaborateurs que pour votre PME, par Yves Labeeu & Valerie Mastelinck

Un bonus peut être un puissant outil pour rappeler à vos collaborateurs que leur travail acharné et leur dévouement ont permis à votre PME de se démarquer. En cette période d’après-pandémie et à l’approche de la fin de l’année, c’est le moment idéal pour leur donner un petit coup de pouce bienvenu. Accorder un avantage supplémentaire à vos collaborateurs sans grever votre budget et en veillant à ce qu’ils en retirent un net plus élevé ? Avec le bonus adéquat, il est tout à fait possible de créer une situation satisfaisante pour vos collaborateurs comme pour votre PME.

L’année 2020 a été un défi de taille pour bon nombre de PME. Les efforts consentis par les travailleurs et la résilience dont ils ont fait preuve sont gigantesques. Et vous voulez bien sûr les récompenser pour leur engagement et leur flexibilité sans faille. Mais comment leur offrir une récompense qui reste financièrement intéressante, pour eux comme pour votre PME ? Il est vrai qu’à l’heure actuelle, beaucoup d’entreprises ne disposent pas d’un budget élevé pour offrir un avantage supplémentaire à tout le monde.

Si l’augmentation salariale est attrayante pour le travailleur, l’employeur doit quant à lui rester attentif à l’augmentation de ses coûts salariaux. Mais alors, comment offrir un bonus à vos collaborateurs sans passer par une augmentation salariale ? L’augmentation salariale n’est heureusement pas la seule solution pour récompenser vos collaborateurs en veillant à ce qu’ils en retirent un net plus élevé. L’optimisation des bonus vous permet d’offrir un bonus supérieur à vos collaborateurs sans augmenter vos coûts d’exploitation.

Les bonus constituent-ils une solution pour mes collaborateurs et moi-même ?

Les PME sont de plus en plus nombreuses à privilégier une solution plus avantageuse fiscalement et plus rentable que le bonus traditionnel. Dans la plupart d’entre elles, les possibilités de se lancer dans les bonus ou d’optimiser les bonus existants sont encore nombreuses. En tant qu’employeur, exploitez les possibilités des bonus et ne ratez aucune opportunité. Et si vous proposez déjà des bonus, vous pouvez aussi les optimiser. Avec un bonus classique, il ne reste à vos collaborateurs, une fois toutes les taxes déduites, que 32,1 % du coût brut pour l’employeur.

Trois bonus optimisés

Quelles sont les options pour ma PME ? Cette question nous est régulièrement posée. Il existe trois types de bonus intéressants pour les PME. En voici un aperçu.

CCT n° 90

Les avantages non récurrents liés au résultat ont énormément de succès en Belgique. En 2020, un travailleur belge sur six en a bénéficié1. Ils peuvent être octroyés à tous les collaborateurs ou à un groupe bien défini de collaborateurs. En quoi cette formule est-elle intéressante ? Jusqu’à un montant brut de 3 447 €, ces avantages sont exonérés d’impôts sur le revenu. Le collaborateur conserve un net beaucoup plus élevé tandis que les coûts pour l’employeur restent limités. Ce bonus salarial est donc avantageux tant pour le travailleur que pour l’employeur.

La prime bénéficiaire

L’octroi de la prime bénéficiaire est lié au bénéfice de l’entreprise. La prime bénéficiaire doit être octroyée à tous les collaborateurs de l’entreprise. Elle présente l’avantage de n’être soumise à aucun plafond individuel (contrairement aux avantages liés au résultat), mais uniquement à un plafond absolu, dans le chef de l’employeur, correspondant à 30 % de la masse salariale brute totale. La prime bénéficiaire est donc une bonne option pour les employeurs qui veulent verser un bonus plus élevé. Il est également possible de combiner la prime bénéficiaire et le bonus salarial. Il existe une prime bénéficiaire identique et une prime bénéficiaire catégorisée.

Warrants

Les warrants gagnent en popularité depuis quelques années. Concrètement, le détenteur d’un warrant a le droit d’acheter, sur une certaine période et à un prix déterminé à l’avance, un actif financier sous-jacent et de le revendre avec un risque financier qui peut être limité dans le temps. Les warrants sont d’autant plus intéressants qu’ils ne sont pas soumis aux cotisations sociales. L’employeur investit le même montant que pour un bonus classique et les collaborateurs ont jusqu’à 37 % de net en plus. Et avec un plan de rémunération flexible, les collaborateurs peuvent même opter pour l’échange de leur bonus contre des warrants ou d’autres avantages encore plus avantageux en net. Songez par exemple à du matériel informatique ou de bureau pour aménager un nouveau bureau à domicile.

Aperçu pratique

Nous avons résumé les trois bonus optimisés dans un aperçu pratique.

Avantages liés au résultat (CCT n° 90)

  • Liés à des objectifs collectifs
  • Plafond de 3 447 € (bruts) par travailleur
  • Cotisation patronale ONSS de 33 %
  • Applicable soit à tout le monde soit à une catégorie bien définie de travailleurs
  • Déductible comme frais professionnels
  • Le travailleur paie la cotisation ONSS normale de 13,07 %.

Prime bénéficiaire

  • Liée au bénéfice de l’exercice comptable de l’entreprise
  • Plafond de 30 % des coûts salariaux totaux
  • L’employeur ne verse aucune cotisation patronale.
  • Applicable à tous les travailleurs
  • L’employeur ne peut pas déduire la prime au titre de frais professionnels.
  • Le travailleur paie la cotisation ONSS normale de 13,07 %.
  • Le travailleur ne paie que 7 % d’impôts.

Warrants

  • Non liés aux objectifs
  • Uniquement une limite de 20 % (seuil de disproportionnalité bonus versus salaire)
  • Applicable aux travailleurs individuels
  • Déductible comme frais professionnels

Une politique de bonus adaptée à votre PME

Besoin d’aide pour décider quel bonus est intéressant pour vos collaborateurs ? Nous sommes à votre disposition pour vous aider à établir votre plan de bonus ou à évaluer et optimiser vos plans de bonus actuels. Contactez-nous sans tarder afin de préparer votre plan de bonus avant la fin de l’année.

Valerie Mastelinck
Manager Legal Partners

Yves Labeeu
Tax & Legal Consultant

Valerie, Yves et les experts de l’équipe juridique proposent des solutions et conseils juridiquement fondés. Ils associent leur expertise juridique à leurs connaissances en matière de ressources humaines, secrétariat social, bien-être et prévention au travail.

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